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Éditeur du site :

parislemarais.com
Groupe Voyager Online Inc
29 rue Gingerwood
Kirkland — Québec H9J 1R9 — Canada
NEQ matricule : 1160541380
Forme juridique : Compagnie
Loi constituée L.R.Q, C.C-38
Représentant Légal et Directeur de la Publication : Ata Irvani

 

Conception et hébergement :

multi-Médias Communication (ingénierie multimédia)
Filiale du Groupe Voyager Online Inc.
56-58 rue Vieille du Temple
75003 Paris — France
Siren : R.C.S. Paris B419 090 568
Forme Juridique : Sarl
Code A.P.E. : 722 Z
Tél : 33 (0)1 44 54 50 00
Fax : 33 (0)1 44 54 50 01
E-mail : infos@parislemarais.com

 

Définition

Le site parislemarais.com est un GUIDE pour permettre aux internautes de réussir leurs projets de voyage et de séjours touristiques ou professionnels à Paris grâce à des résultats de recherche en parfaite adéquation avec leurs requêtes grâce à ses différents moteurs de recherche.

Le site parislemarais.com a pour objet de proposer aux touristes français et étrangers une large gamme d’informations, ainsi que des outils de recherche sur l'actualité touristique, culturelle, professionnelle (salons et diverses manifestations) et de loisirs de Paris afin de mieux les aider à construire et réussir leur séjour.

parislemarais.com est un guide offrant une sélection du meilleur de Paris : hôtels, restaurants, monuments, architecture, agenda des événements, boutiques, sorties, commerces. Emploi, petites annonces gratuites. Informations touristiques et culturelles : spectacles, expositions et galeries d’art, visites guidées, conférences…

Limitation des responsabilités

Le site parislemarais.com présente des conseils et des informations qui peuvent contenir des inexactitudes, des omissions, des lacunes, des informations dépassées.

Le service proposé par parislemarais.com peut orienter l'utilisateur sur d'autres sites dont les informations ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité du Groupe Voyager Online Inc.

Le site parislemarais.com peut contenir des liens qui renvoient vers des sites partenaires du Groupe Voyager Online Inc. ou de tiers. Le Groupe Voyager Online Inc. n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume par conséquent, aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicité, produits et/ou services disponibles sur ou à partir de ces sites.

Ainsi, le Groupe Voyager Online Inc. ne sera aucunement responsable des dommages directs ou indirects pouvant survenir à l'occasion de l'accès de l'internaute sur le site du partenaire ou de l'utilisation de ce site, du non-respect des contenus et services à toute réglementation ou toute atteinte aux droits de tiers.

Le Groupe Voyager Online Inc. décline toute responsabilité quant à ces contenus et ne garantit pas la véracité ni l'exhaustivité de ces informations. Ces informations n'engagent en rien la responsabilité du Groupe Voyager Online Inc. sur la qualité réelle ou supposée des produits ou des services annoncés sur le site.

En revanche, si le Groupe Voyager Online Inc., l’éditeur du site parislemarais.com contaste des irrégularités évidentes, il procédera à la désactivation des liens avec le site responsable.

De plus et dans le cas où, ces irrégularités constatées engendreraient des préjudices envers l’éditeur du site parislemarais.com, le Groupe Voyager Online Inc. engagera, immédiatement et sans aucun avertissement, des poursuites judiciaires contre le propriétaire du site (personne morale ou physique), désigné responsable, auprès des tribunaux parisiens.

En aucun cas, le Groupe Voyager Online Inc., ses employés, ses fournisseurs, ou les tiers mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d'une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu'il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier ou commercial, résultant de l'utilisation de son site ou d'une quelconque information obtenue sur son site.

Le Groupe Voyager Online Inc. décline toute responsabilité concernant les informations, les matériaux, les logiciels des sites reliés par lien hypertexte au site parislemarais.com.

L'éditeur se réserve le droit, à sa seule discrétion et sans information préalable, de modifier, supprimer ou ajouter des mentions aux "Conditions Générales d'Utilisation" du Site, et ce à tout moment. Il vous est donc conseillé de vous référer régulièrement à la dernière version des desdites Conditions Générales d'Utilisation.

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Garanties

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- le Groupe Voyager Online Inc. ne garantit pas que le Site répondra parfaitement à vos attentes, ni que les informations contenues dans le Site seront opportunes, sures et dépourvues de toute erreur. De même le Groupe Voyager Online Inc. ne garantit pas que la qualité de tous produits, services, informations ou tout autre matériel présent sur le Site seront conformes à vos attentes.

Copyright et propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quelle que soit le support considéré et quel que soit le procédé utilisé pour un usage autre que celui privé est interdit sans l'autorisation et expresse du Groupe Voyager Online Inc.

Le Groupe Voyager Online Inc. est seul titulaire de l'intégralité des droits d'auteur sur le contenu de son site et ses marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des œuvres de l'esprit sur lesquels le Groupe Voyager Online Inc. détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale.

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Par exemple : Ce document provient du site Internet du Groupe Voyager Online Inc. parislemarais.com les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Copyright ©parislemarais.com, 2004-2013

 

Certification IDDN (http://www.legalis.net)

parislemarais.com est référencé IDDN 

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1 - un fichier numérique (ou un ensemble de fichiers) sur lequel des droits sont revendiqués dans le cadre du droit d'auteur (Convention de Berne et Convention universelle), des droits voisins (Convention de Rome), de l'accord ADPIC ou d'engagements contractuels.

2 - l'identifiant international IDDN attribué à ce fichier. L'IDDN fait partie des informations sur le régime des droits applicables, visées à l'article 12 du Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur adopté le 20 décembre 1996.

3 - des conditions particulières d'utilisation et d'exploitation du fichier, fixées par le titulaire des droits.

II. Vous pouvez reproduire, utiliser ou exploiter tout ou partie de ce fichier en acceptant les dispositions contractuelles suivantes :

1 - respecter la Charte INTERDEPOSIT IDDN de même que les conditions particulières d'utilisation et d'exploitation ;

2 - reproduire obligatoirement l'IDDN et insérer (facultativement) le pictogramme IDDN; créer, pour toute reproduction totale ou partielle diffusée sur Internet, un lien vers le certificat IDDN. Hors ligne, le numéro et le certificat doivent être reproduit en annexe à l’œuvre référencé.

3 - référencer vos créations dérivées selon le système IDDN.

III. Le respect des droits

Toute utilisation ou exploitation faite en violation des conditions particulières et de la Charte INTERDEPOSIT IDDN est constitutive d'une atteinte aux droits du titulaire, réprimée en application des conventions internationales et de la législation en vigueur dans chaque pays.

IV. La clause compromissoire

Tout différend découlant des conditions particulières et de la Charte INTERDEPOSIT IDDN, qui formalisent des relations contractuelles entre un utilisateur et un titulaire de droits sur une création identifiée selon le système IDDN, ou s'y rapportant, seront soumises à un arbitrage pour règlement définitif. La procédure se déroulera conformément au Règlement d'arbitrage accéléré de l'OMPI.

A défaut d'accord particulier, le lieu de l'arbitrage sera Genève (Suisse) et la langue de la procédure d'arbitrage sera l'Anglais. Il sera statué sur le différend conformément au droit du pays visé dans l'IDDN au titre de la nationalité de l'œuvre. Les parties acceptent que l'ensemble de la procédure puisse être exécuté en ligne.

Protection de la Vie Privée

Que dois-je encore savoir sur la protection de ma vie privée ?

Vous devez garder à l'esprit que chaque fois que vous fournissez volontairement des informations personnelles en ligne (par e-mail par exemple), ces informations peuvent êtres collectés et utilisées par des tiers. Vous êtes le seul responsable de la préservation de la confidentialité de vos mots de passe et/ou de toute information en rapport avec votre compte. Nous vous remercions de faire preuve de prudence et de responsabilité chaque fois que vous êtes en ligne.

Le Groupe Voyager Online Inc. tient à rappeler son engagement à respecter scrupuleusement la confiance que vous lui accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à " l'informatique, aux fichiers et aux libertés " [http://www.cnil.fr] ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être conduit à lui communiquer dans le cadre de votre navigation sur son site web.

Le site parislemarais.com est déclaré à la CNIL sous le N° 1010423.

 

Principes généraux

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conformément aux obligations légales nous conservons ces informations dans des conditions de sécurité renforcées et selon des durées limitées dans les temps proportionnels aux finalités pour lesquelles vous nous les avez communiqués ;

elles ne sont accessibles qu'aux personnels habilités et ne sont utilisées que dans le cadre des finalités pour lesquelles vous nous les avez communiquées, notamment pour traiter vos commandes sur les sites pratiquant la vente en ligne ou pour vous transmettre en retour l'information que vous avez pu nous demander à travers le remplissage de questionnaires ou l'envoi de e-mail. Certaines informations demandées dans les bons de commande et les formulaires ont un caractère obligatoire ;

Toute information, notamment la copie des données personnelles collectées ou générées préalablement, au cours, ou à la suite du présent traitement, peut être communiquée aux personnes exerçant leur droit d'accès. Vous pouvez exercer votre droit d'accès et de rectification dans les conditions prévues par la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à " l'informatique, aux fichiers et aux libertés " en utilisant à votre convenance l'un ou l'autre des moyens suivants :

- directement par courrier auprès de multi-Médias Communication dont l'adresse postale est 56-58 rue Vieille du temple 75003 Paris - France, en regard de la mention légale concernant le droit d'accès,

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si vous choisissez de ne pas nous les communiquer nous ne pourrons pas traiter votre demande. Par l'intermédiaire de parislemarais.com, vous pourrez recevoir des propositions commerciales émanant d'autres sociétés. Vous pouvez à tout moment nous informer par courrier que vous ne souhaitez pas recevoir de telles propositions en vous adressant par mail à infos@parislemarais.com

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